Bonjour, je voulais savoir comment on procède à un enregistrement d'arme à feu. Une personne ma donné une 22 et elle n'est pas enregistré.

Qulle procédure?

Merci!

Pelekbec

Appel la GRC ou va sur le site:
http://www.cfc-cafc.gc.ca/faq/reg_enreg_f.asp

Salut,
tu peux appeler au centre des armes a feux.
Quelqu'un te donnera un # de v.rification selon le modèle de ton arme, la longueur du canon, le type d'action et le #de série. Cette personne te donnera son # de vérificateur en plus d'un autre code.
Par la suite, avec ces données, tu seras en mesure d'enrégistrer ton arme
directement par le site internet et tu recevras tes papiers par la poste.

Quand tu enregistre une armes pas enregistrer, après l'ouverture de la cession, le Centre envoie ça à la GRC¨. Ça peut prendre un ans avant que tu reçoive le certificat (moi ça m'a pris 11 mois pour trois armes)

même si tu n'a pas le certificat en main, à partir du moment que la demande est fait et que a le no de référence. Elle est légale et il ne peuvent la saisir si tu a ton PPA.

Appelle au numéro suivant

1-800-731-4000 (sans frais)

C'est le Régistre Canadien des armes a feu. Tu peux faire tous le processus par téléphone avec la personne qui te répondra.

Tu devrais recevoir ton certificat d'enregistrement dans un délai d'environ 3 semaines.

Si ça prend 11 mois, c'est parce qu'il y a un problème avec les numéros de séries et/ou l'identification de l'arme.

Ça prend deux ou trois semaine ouvrir une session quand tu transfert une arme déjà enregistrer, si elle ne l'était pas, le dossier s'en va niaser sur un bureau de la GRC

personne ne la mentionné , mais tu n`est plus tenu de l`enregistrer, la oi a tomber, mais c`est a toi de voir!

Faux, tu es tenu de l'enregistrer SAUF QUE, si tu ne le fais pas, aucune poursuite ne peut être engagée contre toi pour avoir possédé une arme non-enregistrée et ce tant qu'il y aura l'amnistie.

bien curieux de voir ca!

Salut J-P Roy.
La loi n'a pas été abrogée elle est toujours en vigueur la seule chose qui est différente c'est que le gouvernement Harper s'est servi d'une disposition du code criminel qui admistie toute personne ( particulier à particulie ) de poursuite criminelle si cette personne n'enregistre pas une arme à feu sans restriction à l'exception des armes à autorisation restreinte cette admistie est valable pour une durée d'une année et renouvelable par le gouvernement.
L'enregistrement demeure obligatoire pour les armes neuves ou usagées vendus par les marchands aux particuliers
Harper lors de sa première élection n'as jamais voulu présenter devant le parlement l'abolition du registre et d'en faire une question de confiance à l'endroit de son gouvernement et dans le dernier discour du trône il ne l'a pas non plus présenté, pourtant dans son programme électoral c'était bien écrit.
Valeureux Harper tu nous a bien eu.

ha ben, je ne savais pas ce bout la , merci tout les deux pour le renseignement, donc, finalement , pas obliger de l`enregistrer!

Pas obliger aujourd'hui mais dès que l'amnestie ne sera pas renouveller, elle deviendra une arme illégal. Donc, tu serait mieu de l'enregistrer quand même.

Exact.

elle tombera pas illegal, il vont dire , bon ben vous de ver les enregister et donner encore 2 ans pour le faire, et ca va recommencer encore et encore lol lol lol

Les conservateurs ne seront pas toujoours au pouvoir. Ça m'étonnerais que les libéraux soit asser gentils pour te donner deux ans étant donner que la loi est déjà en vigueur et que le but de l'amnestie était justement de te donner une chance de l'enregistrer.
Anyway...

L'autre point que cette question soulève, si pour chasser avec tu doit être en possession du certificat d'enregistrement de l'arme. Est-ce que tu peut chasser avec sans qu'elle soit enregistrer? ou si tu risque d'être saisi même si il n'y a pas de poursuite au criminel.