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Règlement
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Auteur :  perdrix [ Mer Juin 27, 2007 5:02 pm ]
Sujet du message :  Règlement

Bonjour à tous,
J'aimerais savoir s'il existe un règlement empêchant le tir à l'arc dans les banlieux?
Je me suis fait dire que c'était interdit, mais je trouves pas le règlement.

C'est le fun l'été... mais j'ai le goût de tirer!! :lol: :lol:

Francis

Auteur :  com@ [ Mer Juin 27, 2007 5:20 pm ]
Sujet du message :  Re: Règlement

perdrix a écrit :
Bonjour à tous,
J'aimerais savoir s'il existe un règlement empêchant le tir à l'arc dans les banlieux?
Je me suis fait dire que c'était interdit, mais je trouves pas le règlement.

C'est le fun l'été... mais j'ai le goût de tirer!! :lol: :lol:

Francis


Tu dois t'informer auprès de ton bureau d'arrondissement... y'a pas un endroit pareil!!

Auteur :  CayoNord [ Mer Juin 27, 2007 6:43 pm ]
Sujet du message : 

C'est en effet une question de règlement municipal. :(
Chez nous, ils ont un règlement qui "tente" d'interdire la chasse (ce qui est anti-constitutionnel, selon moi) :evil:

CHAPITRE 6
LES ARMES
6.03 Constitue une nuisance le fait pour toute personne de tirer au fusil, au pistolet, à l’arc ou à l’arbalète sur le territoire de la Ville de Bromont, sauf aux endroits spécialement aménagés à cette fin et aux endroits prévus par une Association accréditée par le conseil et seulement dans ces secteurs où l’affichage l’autorise.

CHAPITRE 11
LES ANIMAUX
11.31 Constitue une nuisance le fait d’avoir trappé et/ou pêché ( :shock: )et/ou chassé sur le territoire de la Ville, à l’exception des endroits prévus à cette fin.

Donc, le sport du tir a l'arc est interdit dans ma ville!
Yeah right... You come and stop me...
Mettons que ma cour arrière avec mon target en tentest, c'est mon "endroit spécialement aménagé à cette fin"...

Auteur :  stephan O'brian [ Mer Juin 27, 2007 7:05 pm ]
Sujet du message : 

maudit crisscrossing gouvernementale, pour pas que leur brayard qui pleurent au conseil municipal contre les chasseurs (maudit cruel) ne voit un animal mort ca les écoeurait bien trop pour manger leur t-bone sur leur charcaol dans leur grosse maison batit sur des ravages,des millieux humides et des habitat de choix pour la flores, faut surtout pas qu'il se rendent compte qu'ils sont royalement des idots endimanchés...voila ce que je pense des villes qui empechent les gens de pratiquer la peche et la chasse et le trappage dans la mesure ou c'est acceptable... :x :x :x :x

Auteur :  perdrix [ Mer Juin 27, 2007 7:08 pm ]
Sujet du message : 

CayoNord a écrit :
C'est en effet une question de règlement municipal. :(
Chez nous, ils ont un règlement qui "tente" d'interdire la chasse (ce qui est anti-constitutionnel, selon moi) :evil:

CHAPITRE 6
LES ARMES
6.03 Constitue une nuisance le fait pour toute personne de tirer au fusil, au pistolet, à l’arc ou à l’arbalète sur le territoire de la Ville de Bromont, sauf aux endroits spécialement aménagés à cette fin et aux endroits prévus par une Association accréditée par le conseil et seulement dans ces secteurs où l’affichage l’autorise.

CHAPITRE 11
LES ANIMAUX
11.31 Constitue une nuisance le fait d’avoir trappé et/ou pêché ( :shock: )et/ou chassé sur le territoire de la Ville, à l’exception des endroits prévus à cette fin.

Donc, le sport du tir a l'arc est interdit dans ma ville!
Yeah right... You come and stop me...
Mettons que ma cour arrière avec mon target en tentest, c'est mon "endroit spécialement aménagé à cette fin"...

où as tu trouvé les informations. Je cherche le document de "loi" pour la ville de Québec, mais je ne trouve rien :cry:
http://www.ville.quebec.qc.ca/fr/arrond ... rmis.shtml

Francis

Auteur :  Samuel Pelletier [ Mer Juin 27, 2007 10:31 pm ]
Sujet du message : 

CayoNord a écrit :
C'est en effet une question de règlement municipal. :(
Chez nous, ils ont un règlement qui "tente" d'interdire la chasse (ce qui est anti-constitutionnel, selon moi) :evil:

CHAPITRE 6
LES ARMES
6.03 Constitue une nuisance le fait pour toute personne de tirer au fusil, au pistolet, à l’arc ou à l’arbalète sur le territoire de la Ville de Bromont, sauf aux endroits spécialement aménagés à cette fin et aux endroits prévus par une Association accréditée par le conseil et seulement dans ces secteurs où l’affichage l’autorise.

CHAPITRE 11
LES ANIMAUX
11.31 Constitue une nuisance le fait d’avoir trappé et/ou pêché ( :shock: )et/ou chassé sur le territoire de la Ville, à l’exception des endroits prévus à cette fin.

Donc, le sport du tir a l'arc est interdit dans ma ville!
Yeah right... You come and stop me...
Mettons que ma cour arrière avec mon target en tentest, c'est mon "endroit spécialement aménagé à cette fin"...



Je n'est jamais entendu parlé de ce reglement la. De plus ta ville est proche de la mienne :P Méchant rêglement de malade !!!

Auteur :  CayoNord [ Jeu Juin 28, 2007 10:07 am ]
Sujet du message : 

perdrix a écrit :
où as tu trouvé les informations. Je cherche le document de "loi" pour la ville de Québec, mais je ne trouve rien :cry:
http://www.ville.quebec.qc.ca/fr/arrond ... rmis.shtml

Francis


Va falloir sans doute contacter ton bureau d'arrondissement pour les règlements sur les nuisances.
Ça semble pas disponible sur le site de Québec.
Moi, c'était direct et facile sur le site de ma ville.
Bonne chance.

CN

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