moi et un ami, on suivait un vehicule dimanche dernier. ce vehicule a frappé une femelle direct a la tete, et la bete s'est effondré.

le conducteur, apres avoir vu que son vehicule était intact, est reparti.

mon ami voulait qu'on ramasse la femelle, mais j'ai dit non car je ne suis pas asser sur de la reglementation.

quelqu'un peut m'éclairer sur cette reglementation.

merci

Robert

Tu as super bien fait de ne pas y toucher. Le conducteur qui a frappé l'animal doit rapporter ce fait, à la police où autre organisme qui ramassera la bête. Ainsi il pourra faire réparer ses dommages qui seront payé par son assureur.
Enfin c'est ce qu'on m'a dit de faire il y a plusieurs années.

Salutations Pierre

Seule la possession suite à un abattage autorisé par la loi (comme par la chasse) est autorisée.

Je n'ai pas le texte du règlement à ce sujet mais c'est clairement établi.

Dans la province de l'Ontario, il est permis de ramasser le chevreuil tués sur la route .... ici, au Québec ils pourrissent sur le côté de la route [quelle perte de la bonne viande]

Tu ne peux pas garder une bête trouver morte, tu as même l'obligation de le rapporté au agent de la faune..

http://www.mffp.gouv.qc.ca/publications ... dentel.asp

Toute personne qui trouve ou capture accidentellement un animal doit, sans délai, si celui-ci est indemne et vivant, le remettre en liberté.

S’il s’agit de l’une des espèces suivantes : bœuf musqué, carcajou, caribou, cerf de Virginie, cougar, coyote, loup, lynx du Canada, lynx roux, opossum d’Amérique, orignal, ours blanc, ours noir, renard gris et oiseaux de proie et que l’animal est blessé ou mort, il est obligatoire de le déclarer sans délai à un agent de protection de la faune et, si ce dernier l’exige, de le lui remettre pour confiscation.




Le gars qui a frappé le chevreuil et qui c'est sauvé pourrait être accusé de délit de fuite.. on a l'obligation d ,appeler la police lors d,une collision avec un animal de plus de 25 kg..

voici l'article 171 du code de la sécurité routière..

171. Le conducteur d'un véhicule routier qui est impliqué dans un accident avec un animal pesant plus de 25 kg, un véhicule routier inoccupé ou un autre objet inanimé doit, lorsque le propriétaire du bien endommagé ou une personne qui le représente ne peut être rejoint sur les lieux de l'accident ou à proximité, communiquer sans délai avec le poste de police le plus près afin de rapporter l'accident et de fournir les renseignements prévus à l'article 170.

Pour Blackpowder.
Il y a deux ans j'ai eu un candidat qui venait reprendre ses qualifications CSMAF-ICAF car suite à une collision avec un chevreuil et dont il avait été témoin il avait ramassé le chevreuil sauf qu'il y avait un automobiliste qui l'avait vu faire il avait donné le numéro de plaque à la SQ qui l'avaient retransmit aux agents de la faune qui eux l'avaient confronté avec le témoignage de l'automobiliste, pour faire une histoire courte notre fautif qui était un chasseur c'était vu annuler son certificat par la cour en plus de payer une amende salé pour ne pas avoir déclaré le chevreuil ramassé et être en possession illégale de gibier.
Ca ne vaut pas la peine de prendre des chances de plus un chevreuil frappé par une auto c'est pas trop beau à voir dedans.
F-A-P

C'est bien dommage cette loi, la plupart du temps le char en prend un bon coup, on pourrait pouvoir rapporter des preuves à la maison.
Mais cela évite le monde à braconner avec un véhicule

Il y a eu des histoires que certains ont déjà installés des pare-chocs d'acier pour frapper intentionnellement. Les plus rusés pourraient se faire suivre d'un autre véhicule pour contourner un règlement. Bonne loi tant qu'à moi. Un peu de gaspillage mais on évite le braconnage.

Je savais tres bien que dans notre province qu'il est contre la loi de ramasser le chevreuil tués sur la route par une auto ...

merci pour les réponses.

bien content d'avoir pris la bonne décision.