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 Sujet du message : Sont pas mêler a peut- prêt
Message Publié : Ven Nov 07, 2014 7:14 pm 
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Inscription : Dim Mars 20, 2011 10:08 am
Message(s) : 2470
Si je vous demandais quelle est le limite de possession permise pour le petit gibier . Est-ce par permit ou par personne, Ex : je donne 15 perdrix a mon beau-frère qui n,a pas de permit ,,Est-ce que j'ai le droit d,avoir moi aussi 15 perdrix , ou c'est 15 en tout...


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Message Publié : Ven Nov 07, 2014 7:38 pm 
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Inscription : Dim Mars 20, 2011 10:08 am
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Vous pouvez répondre ce que vous voudrez. Vous allez avoir raison,, j'ai envoyer deux e-mail ( j'aime toujours avoir deux réponse de personne différente pour confirmation) BEN CRISSSSE ... !!! deux réponse différents..en voici une

Bonjour,

En réponse à votre demande, nous vous informons qu’aucun permis n’est requis pour posséder un gibier chassé légalement au Québec.

Par ailleurs, le chasseur doit respecter la limite de prise quotidienne. Ni le chasseur ni la personne à qui on donne le gibier ne doit dépasser la limite de possession autorisée. Par exemple, si la limite de prise quotidienne est de 5 petits gibiers et la limite de possession 15, le chasseur ne peut pas abattre plus de 5 petits gibiers par jour même s’il donne sa prise à une autre personne. La personne à qui on donne ne peut avoir en sa possession plus de 15 petits gibiers. La prise que le chasseur donne à l’autre personne n’est pas comptabilisée dans sa limite de possession.

En ce qui concerne le gros gibier, si la personne à qui on remet la viande doit le transporter, le chasseur doit lui remettre une copie du certificat d’enregistrement. Ainsi, à la demande d’un agent de protection de la faune, elle pourra montrer le document pour les fins de contrôle.

Nous vous invitons à consulter la version électronique de la Chasse sportive au Québec, Saison 2014-2016 dans le site Internet du Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs. Vous pouvez cliquer dès maintenant sur le lien suivant pour obtenir les principales règles en vigueur : http://mffp.gouv.qc.ca/publications/enl ... /index.asp


Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à notre ministère et vous prions d’agréer l’expression de nos sentiments les meilleurs.





Préposée aux renseignements

Services à la clientèle
Direction des communications
Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
5700, 4ième Avenue Ouest, A-409
Québec (Québec) G1H 6R1
Téléphone : 1 844 523-6738 (1 844 LAFORET)
Courriel : services.clientele@mffp.gouv.qc.ca
Internet : www.mffp.gouv.qc.ca

et voici l'autre

Monsieur,

Pour faire suite à votre courriel, nous désirons vous aviser que la limite permise est en fonction du permis de chasse et non du nombre de personnes habitant à votre résidence. Vous avez donc droit à 15 perdrix au total en votre possession.

Merci de l'intérêt que vous portez à notre ministère.




Préposée aux renseignements
Services à la clientèle
Direction des communications
Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
5700, 4ième Avenue Ouest, A-409
Québec (Québec) G1H 6R1
Téléphone : 1 844 523-6738 (1 844 LAFORET)
Courriel : services.clientele@mffp.gouv.qc.ca
Internet : www


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Message Publié : Sam Nov 08, 2014 1:09 am 
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Inscription : Sam Fév 23, 2013 2:12 pm
Message(s) : 131
Localisation : Sud du QUÉBEC
Salut monsieur tousignant

Par curiosité , envoyé leur encore la question avec les 2 réponses en copier-coller , juste pour voir si ils se parlent dans leurs bureaux de temps a autre .

Aussi , d avoir un nom au lieu de Préposée aux renseignements , ferait en sorte qu ils prennent 2 minutes avant de répondre . De mon coté je demandais toujours d avoir une réponse d un spécialiste réglementaire .

Du temps que la limite de possession de bernache était de 20 par chasseur , la loi donnait la possibilité de donner jusqu a concurrence de 20 bernache a chaque membre de la famille ( enfant de 2 mois compris ) a condition que sur chaque oiseau la date du don , le nom du donateur , numéro de permis et tout le tra-la-la soit inscrit .


@+


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Message Publié : Sam Nov 08, 2014 7:25 am 
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Inscription : Mar Oct 20, 2009 5:50 pm
Message(s) : 1273
Localisation : estrie
je crois que les 2 ont raisons.

c'est seulement que le 2ieme pensent que tu dinne les gibier à ton épouse et qu'ils sont encore sous ton toit.
alors que le premier a comprit que tu le donne à quelqu'un d'autre qui habite à une autre adresse


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Message Publié : Sam Nov 08, 2014 7:27 am 
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Inscription : Dim Mars 20, 2011 10:08 am
Message(s) : 2470
Salut Ducdekel

J'ai déjas transmit les e-mail aux deux ,, j'attend leur réponse pour la semaine prochaine..Pour les nom , ils ont signé tout les deux . c'est moi qui effacé leur nom sur le post..


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Message Publié : Sam Nov 08, 2014 7:43 am 
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Inscription : Dim Mars 20, 2011 10:08 am
Message(s) : 2470
sb300 a écrit :
je crois que les 2 ont raisons.

c'est seulement que le 2ieme pensent que tu dinne les gibier à ton épouse et qu'ils sont encore sous ton toit.
alors que le premier a comprit que tu le donne à quelqu'un d'autre qui habite à une autre adresse



Salut Sb 300

Je pourrais en donné a mon voisin et non a ma femme!!, donc la possession ne serait pas par permit , ni par personne (permit ou pas) mais elle serais par adresse.. :shock: Je ne crois pas ...Parceque si c'est pas par permit mais par adresse , si nous somme deux a avoir notre permit dans la maison, nous aurions seulement droit a 15 pareils..


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Message Publié : Sam Nov 08, 2014 10:09 am 
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Inscription : Jeu Oct 27, 2005 9:57 am
Message(s) : 2393
Localisation : Laurentides
Les deux réponses reçus ne sont nullement diamétralement opposées. sb300 a bien expliqué . Enfin à ce que je sache le premier a tout à fait raison. Pour ce qui est du deuxième, je n'étais pas au courant que ma femme et moi ne pouvons avoir plus d'une limite dans la maison. Cependant ma femme chasse le petit gibier avec son permis et moi de même donc la question ne s'est jamais posée, pour nous.


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Message Publié : Sam Nov 08, 2014 10:18 am 
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Inscription : Mar Oct 20, 2009 5:50 pm
Message(s) : 1273
Localisation : estrie
jean- tousignant a écrit :
sb300 a écrit :
je crois que les 2 ont raisons.

c'est seulement que le 2ieme pensent que tu dinne les gibier à ton épouse et qu'ils sont encore sous ton toit.
alors que le premier a comprit que tu le donne à quelqu'un d'autre qui habite à une autre adresse



Salut Sb 300

Je pourrais en donné a mon voisin et non a ma femme!!, donc la possession ne serait pas par permit , ni par personne (permit ou pas) mais elle serais par adresse.. :shock: Je ne crois pas ...Parceque si c'est pas par permit mais par adresse , si nous somme deux a avoir notre permit dans la maison, nous aurions seulement droit a 15 pareils..


quand les garde chasse feront une vérification chez vous ils verront les surplus à la limite de possession, même si tu dit que tu les as donné à ta femme ça passeras pas.
mais il voient pas ceux que tu as donné à une autre adresse.
je dit pa sque c'est ça la loi ou que c'est sensé. juste que c'est conme ça que j'ai lus tes réponses


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Message Publié : Sam Nov 08, 2014 10:54 am 
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Inscription : Dim Mars 20, 2011 10:08 am
Message(s) : 2470
Donc c'est quois la loi.. par permit, par personne (permit ou pas) ou par résidence..

Et si je suis ce que vous me dite, si les perdrix sont chez moi ça prens un permit , mais si elle sont chez mon voisin lui pas besoin de permit !!!

Si vous trouver ça claire les deux e-mail , ben pas moi..Un dit que c'est par permit , et l,autre dit par personne , qui soit dit en passant ne mentionne pas que l'autre personne doit resté a une autre adresse.

Je crois que c'est la deuxieme qui ce trompe,, Pierre je crois que si tu es deux , tu as le droit a 30 perdrix , que ta femme es un permit ou pas . Mais tout ça sur toute réserve, les e-mail ont été envoyer aux deux répondant, et j,ai bien hâte de voir la réponse ..je vous tient aux courant


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Message Publié : Lun Nov 10, 2014 4:11 pm 
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Inscription : Dim Mars 20, 2011 10:08 am
Message(s) : 2470
J'ai reçu la confirmation ,et c'était Le deuxieme e-amil que la réponse était fausse . Donc la possession est par personne et non par permit,, Pierre même si t,as femme n'as pas de permit , tu peux avoir 30 perdrix en votre possession

Donc si vous êtes 4 a la maison ,vous auriez le droit a 60 perdrix, et ce , peut-importe le nombre de permit ..


Bonjour,

Je confirme que la réponse exacte est celle de Mme Diop.

Nous sommes désolés pour les inconvénients.

Valéry Roy-Gosselin
Coordonnateur des Services à la clientèle
Pour le MFFP et le MERN
5700, 4ième Avenue Ouest, A-409
Québec (Québec) G1H 6R1

Téléphone : 418-627-8609 poste 3040
Courriel : valery.roy-gosselin@mffp.gouv.qc.ca


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Message Publié : Lun Nov 10, 2014 5:51 pm 
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Inscription : Sam Fév 23, 2013 2:12 pm
Message(s) : 131
Localisation : Sud du QUÉBEC
duckekel a écrit :

Du temps que la limite de possession de bernache était de 20 par chasseur , la loi donnait la possibilité de donner jusqu a concurrence de 20 bernache a chaque membre de la famille ( enfant de 2 mois compris ) a condition que sur chaque oiseau la date du don , le nom du donateur , numéro de permis et tout le tra-la-la soit inscrit .
@+


Salut monsieur tousignant

Vous ont ils confirmé que nous devions inscrire tout le tra - la - la sur chaque oiseau donné ?

@+


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Message Publié : Lun Nov 10, 2014 6:32 pm 
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Inscription : Dim Mars 20, 2011 10:08 am
Message(s) : 2470
Salut duckekel

l'intégralité des e-mail sont la ..Donc la réponse est non :wink:


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Message Publié : Mar Nov 11, 2014 7:58 am 
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Inscription : Jeu Oct 27, 2005 9:57 am
Message(s) : 2393
Localisation : Laurentides
Merci pour les informations. Juste ajouter que ma femme a son permis car elle chasse, tout simplement.


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