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Retour à la chasse à l'orignal
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Auteur :  petitbock [ Ven Juil 18, 2014 3:26 pm ]
Sujet du message :  Retour à la chasse à l'orignal
Bonjour à tous!

Après plusieurs années, la piqûre m'a repris et je veux retourner à la chasse à l'orignal avec un de mes chums.

Je cherche bien sûr quelques endroits et je pensais prendre une semaine et aller explorer les territoires libres en Gaspésie. Il parait qu'y ben de l'orignal dans ce coin là.

Avez-vous des coins à me suggérer (sans me dévoiler tous vos secrets bien entendu!) :mrgreen:

Au plaisir de vous lire!

Dan
Auteur :  petitbock [ Mar Août 12, 2014 4:28 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Allo allo! De retour des vacances... pas de réponses... :-(

Personne connait ce coin là? Il y a surement de la place pour des nouveaux? Le territoire est grand.

Pouver m'écrire en priver aussi.
Auteur :  pie [ Mar Août 12, 2014 5:47 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
petitbock a écrit :
Allo allo! De retour des vacances... pas de réponses... :-(

Personne connait ce coin là? Il y a surement de la place pour des nouveaux? Le territoire est grand.

Pouver m'écrire en priver aussi.


la zone 1,
c`est l`endroit ou il y a le plus de chasseurs et les endroits de libre sont tres rare et a chaque annees,il y a
plusieurs incidents impliquants des chasseurs.si j`etait toi,je regarderais ailleurs que la zone 1.mais si
vous persister a vouloir aller dans la zone 1,bonne chance pour vous trouver un endroit.
Auteur :  270win [ Mer Août 13, 2014 4:41 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Je reside dans la zone1
Je chasse sur mon lot privé, mais j'ai déjà chasser sur le libre...
J'en ai vue de toutes les couleurs, le territoire est libre et publique mais le monde ce sont approprier pas mal tous les coins.

J'ai vue du monde demander poliment à d'autre de quitter car ils étaient installé là depuis longtemps et qu'ils avaient investi temps et argent pas vraiment dans l'optique d'un territoire libre mais comprenable ( tu ne chasse pas sous une watch d'un autre)

J'ai aussi vue du monde moins 'sportifs' c'est à dire timbrés qui ne semblait pas ce rappeler et avoir une concience que pointer une arme sur quelqu'un est criminel et surtout très dangereux et tout ca pour une bête....

Pour ma part si tu y va seul sans connaitre personne dans le coin tu risque une accueil très froid.

P.s. Dans la zone 1 il n'y as pas seulemt des gaspésiens...il y as aussi des flasheux des grandes villes qui débarquent et ce croyent roi et maître fesant même payer des 'invités' pour chasser là...

Plusieurs situations dénoncer...peut être que plusieurs ont perdus l'essence même de la chasse...
Auteur :  petitbock [ Mer Août 13, 2014 6:20 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Ouf! Merci pour vos réponse franches...

Ce pas ben ben encourageant.

C'est tu rendu si grave que ça? Y'en a qui font payer pour chasser? Come on, la sepaq charge déjà assez chère, si y'a pu moyen de profiter des territoires libres...

:?
Auteur :  270win [ Mer Août 13, 2014 6:25 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Pour resumé des gens achetent des camps sur le libre, puis 'invite' des gens de leurs coins à venir contre 1000-1500$
Auteur :  Tess [ Mer Août 13, 2014 6:39 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Vous pourriez vous louer une terre privée 200-300-400 acres dans le bas st-laurent gaspésie.Au moins vous seriez sur de votre territoire.
Auteur :  petitbock [ Jeu Août 14, 2014 2:10 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
270win a écrit :
Pour resumé des gens achetent des camps sur le libre, puis 'invite' des gens de leurs coins à venir contre 1000-1500$


Yont tu le droit de faire ça?
Auteur :  270win [ Jeu Août 14, 2014 2:33 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Non...
Auteur :  micheld [ Jeu Sep 04, 2014 8:04 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Le territoire Gaspésien contient environ 17 000 km2 d'habitat à orignal et est fréquenté par près de 24 000 chasseurs d'orignaux.
Ce n'est pas surprenant qu'il y ait quelques confrontations annuellement.

Arrangé çà comme vous voulez, c'est une pression de chasse incroyable.

Michel
Auteur :  Ronnie [ Jeu Sep 04, 2014 8:15 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Pour te donner une idée, j'habite à l'entrée de la Gaspésie et sans avoir un groupe a qui me joindre, je ne serais même pas capable de me trouve une place sur le libre sans avoir de problème.

À l'arc, tu peux squatter un peu, mais trouve toi une place sécuritaire pour ton hébergement.

À la carabine, tu devrais attendre au jeudi...sinon à la poudre noir, tu aurais un peu plus de possibilité, mais de plus en plus de chasseurs restent dans le bois pour protéger leurs territoires!!! hey oui!
Auteur :  feu aux poudres [ Jeu Sep 04, 2014 8:38 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
À lire

COUR DU QUÉBEC


« Division des petites créances »


CANADA


PROVINCE DE QUÉBEC


DISTRICT DE

DRUMMOND


LOCALITÉ DE

Drummondville


« Chambre civile »


N° :

405-32-006505-121










DATE :

25 septembre 2013


______________________________________________________________________





SOUS LA PRÉSIDENCE DE

L’HONORABLE

GILLES LAFRENIÈRE J.C.Q.










______________________________________________________________________








ONIL CARON


Demandeur


c.


YVETTE MURPHY

-et-

FERNAND LEQUIN


Défendeurs








______________________________________________________________________





JUGEMENT


______________________________________________________________________








CONTEXTE

[1] Le demandeur réclame des défendeurs le solde impayé d'une vente d'un territoire de chasse.

[2] Les défendeurs lui opposent la nullité de la transaction, puisque le demandeur ne pouvait leur vendre un territoire de chasse établi sur une terre publique[1].

LES FAITS PERTINENTS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES

[3] Le demandeur chasse l'orignal sur une terre du domaine public depuis de nombreuses années. Au fil du temps, il s'attribue un territoire d'une superficie d'environ 150 acres qu'il entretient minutieusement. D'ailleurs, il en fixe les limites que tous les autres chasseurs respectent.

[4] Le 12 février 2012, il vend aux défendeurs son territoire de chasse au prix de 7 000 $ payable en deux versements, dont l'un de 400 $ à la signature et l'autre de 6 600 $, le 30 juin 2012. Toutefois, le contrat de vente ne mentionne pas que le territoire de chasse est situé sur une terre du domaine public.

[5] Quelques jours plus tard, les défendeurs réalisent qu'ils n'ont aucun territoire de chasse exclusif, puisqu'il est situé sur une terre du domaine public. Dès lors, ils appellent le demandeur pour annuler la transaction et être remboursés du premier paiement, mais ce dernier refuse et exige d'être payé.

ANALYSE

[6] La vente est un contrat par lequel une personne transfert la propriété d'un bien ou d'un droit à une autre personne:

«C.c.Q. art. 1708: La vente est le contrat par lequel une personne, le vendeur, transfère la propriété d'un bien à une autre personne, l'acheteur, moyennant un prix en argent que cette dernière s'oblige à payer.

Le transfert peut aussi porter sur un démembrement du droit de propriété ou sur tout autre droit dont on est titulaire.

[7] Pour transférer la propriété d'un bien ou d'un droit, encore faut-il en être propriétaire:

«C.c.Q. art. 1716: Le vendeur est tenu de délivrer le bien, et d'en garantir le droit de propriété et la qualité.

Ces garanties existent de plein droit, sans qu'il soit nécessaire de les stipuler dans le contrat de vente.» (Nos soulignés)

[8] Le demandeur vend un territoire de chasse pour lequel il ne peut fournir aucun titre de propriété. D'ailleurs, la preuve révèle que le demandeur occupe un territoire de chasse situé sur une terre publique au sens de la Loi sur les terres du domaine de l'État[2] pour laquelle il n'a aucune autorisation gouvernementale.

[9] Les terres du domaine de l'État sont accessibles à tous et la Loi sur les terres du domaine de l'État interdit à toute personne de s'en attribuer une partie, afin d'empêcher d'autres personnes d'y avoir accès:

«Art. 1: La présente loi s'applique à toutes les terres qui font partie du domaine de l'État, y compris le lit des cours d'eau et des lacs, de même que les parties du lit du fleuve Saint-Laurent et du golfe du Saint-Laurent appartenant au Québec par droit de souveraineté.»

«Art. 53: Toute personne peut passer sur les terres du domaine de l'État, sauf dans la mesure prévue par une loi ou par un règlement du gouvernement.



Toutefois le droit de passer et de séjourner sur les terres sous l'autorité du ministre s'exerce conformément aux normes prescrites par le gouvernement par voie réglementaire.»

«Art. 54: Nul ne peut ériger ou maintenir un bâtiment, une installation ou un ouvrage sur une terre sans une autorisation du ministre ayant l'autorité sur cette terre. Cette autorisation n'est pas requise dans l'exercice d'un droit, l'accomplissement d'un devoir imposé par une loi ou dans la mesure prévue par le gouvernement par voie réglementaire.»

«Art. 55: Nul ne peut construire ou améliorer sur une terre du domaine de l'État un chemin autre qu'un chemin minier ou qu'un chemin en milieu forestier sans obtenir au préalable l'autorisation écrite du ministre aux conditions que celui-ci détermine.»

[10] Le seul fait qu'il ait délimité son territoire et qu'aucun autre chasseur n'empiète sur son emplacement, ne lui octroie pas de droit de propriété.

[11] D'ailleurs, la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune reconnaît à toute personne le droit de chasser et interdit à quiconque de faire obstacle à ces droits:

«Art. 1.3: Toute personne a le droit de chasser, de pêcher et de piéger, conformément à la loi.



Le premier alinéa n'a pas pour effet, toutefois, d'établir une prépondérance de ce droit à l'égard d'autres activités pouvant s'exercer sur le même territoire.»

«Art. 1.4: Nul ne peut sciemment faire obstacle à une personne effectuant légalement une activité visée au premier alinéa de l'article 1.3, y compris une activité préparatoire à celle-ci.



Pour l'application du premier alinéa, on entend par «faire obstacle» notamment le fait d'empêcher l'accès d'un chasseur, d'un pêcheur ou d'un piégeur sur les lieux de chasse, de pêche ou de piégeage auxquels il a légalement accès, d'endommager le mirador ou la cache d'un chasseur, d'incommoder ou d'effaroucher un animal ou un poisson, par une présence humaine, animale ou toute autre, par un bruit ou une odeur ou le fait de rendre inefficace un appât, un leurre, un agrès, un piège ou un engin destiné à chasser, à pêcher ou à piéger cet animal ou ce poisson.»

[12] Conséquemment, le Tribunal conclut que si le demandeur était admis à chasser sur une terre du domaine public, il ne détenait aucun titre de propriété sur la parcelle qu'il occupait.

[13] L'article 1713 du Code civil du Québec prévoit que la vente d'un bien par une personne qui n'en est pas propriétaire peut être frappée de nullité:

«C.c.Q. art. 1713: La vente d'un bien par une personne qui n'en est pas propriétaire ou qui n'est pas chargée ni autorisée à le vendre, peut être frappée de nullité.

Elle ne peut plus l'être si le vendeur devient propriétaire du bien.»

[14] Il était une considération essentielle à la vente du territoire de chasse que le demandeur en soi véritablement propriétaire or, tel n'est pas le cas.

[15] Si les défendeurs avaient su que le demandeur ne détenait pas un bon et valable titre de propriété, jamais ils n'auraient acheté ce territoire de chasse.

[16] Dans les circonstances, le contrat est frappé de nullité et est réputé n'avoir jamais existé. Dès lors, chacune doit restituer à l'autre les prestations qu'elle a reçues:

«C.c.Q., art. 1422: Le contrat frappé de nullité est réputé n'avoir jamais existé.

Chacune des parties est, dans ce cas, tenue de restituer à l'autre les prestations qu'elle a reçues.»

[17] POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL:

[18] ANNULE la vente intervenue entre les parties;

[19] ORDONNE au demandeur de rembourser aux défendeurs la somme de 400 $ avec intérêts au taux légal de 5 % l'an et l'indemnité additionnelle prévue à l'article 1619 du Code civil du Québec, et ce, à compter du présent jugement;



[20] LE TOUT, avec dépens.







__________________________________

GILLES LAFRENIÈRE, J.C.Q.





























Date d'audience:

12 août 2013
Auteur :  petitbock [ Ven Sep 19, 2014 2:20 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
Yes! Mes chums pis moi on est allé faire un tour dans la vallé de la Matapédia. Y'a des beaux coins là-bas mes amis! Armés de nos cartes on a explorer les territoire au sud de la Dunière. On a vu ben des orignaux sortir sur des pick up parce que c'était déjà ouvert a l'arc dans les réserves.

On va y retourner après l'ouverture à l'arbalete dans une semaine.

On es crinqués là!
Auteur :  Ronnie [ Ven Sep 19, 2014 5:20 pm ]
Sujet du message :  Re: Retour à la chasse à l'orignal
petitbock a écrit :
Yes! Mes chums pis moi on est allé faire un tour dans la vallé de la Matapédia. Y'a des beaux coins là-bas mes amis! Armés de nos cartes on a explorer les territoire au sud de la Dunière. On a vu ben des orignaux sortir sur des pick up parce que c'était déjà ouvert a l'arc dans les réserves.

On va y retourner après l'ouverture à l'arbalete dans une semaine.

On es crinqués là!

C'est des beau coin, mais tu va voir qu'il y a du monde...à la carabine, c'est le vietnam!
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