Salut,
Après avoir jeté un coup d'oeil à image satellite, j'ai quelques petites questions pour toi.
Est-ce que je dois comprendre que la barrière est sur une terre privé?
Est-ce que je dois comprendre qu'il n'y a pas d'accès public à ce morceau de terre public, qu'il faut obligatoirement passer par un chemin privé pour y accéder?
Est-ce qu'il y a un droit pas de passage notarié sur cette terre privé donné à quiquonque?
Si c'est bien sur une terre privé, qu'il y a un chemin privé et qu'une barrière y a été installé par le propriétaire du terrain. Je dois vous avouer que j'aurais probablement fait la même chose. Rare sont les propriétaires terriens qui veulent que leur propriété soit utilisé par qui le veut bien. C'est d'ailleur la raison pour laquelle la majorité installe une barrière, une chaine et mette des pancartes. Rien ne l'oblige à ouvrir sa barrière et c'est encore plus vrai si c'est demandé à coup de menaces.
Sur le club de chasse dont je suis membre (sur des terres privées), nous avons longtemps eu une section du territoire qui était enclavé. Entouré de rivières et de terres privées, sans chemin nous permettant d'y accéder. Certains membres y chassaient, mais pour se faire, ils devaient avoir l'autorisation d'au moins un des propriétaires limitrophes. Depuis, un demi lot avec chemin se rendant à ce secteur à été ajouté au club et se secteur est maintenant accessible à tout les membres.
Je ne m'y connait pas énormement en droit, mais je crois qu'il est possible de vérifier au bureau d’enregistrement du Québec pour savoir s'il y a une servitude ou un droit de passage pour accéder à ce terrain enclavé. Parfois les fonds de lot offre l'espace pour passer en vtt. Tu peux aussi essayer de t'entendre avec le propriétaire en le dédomageant.
Tu peux jeter un oeil à cette page (http://genevieveparent.ca/servitude/), j'y ai trouvé un extrait intéressant. Peut-être qu'en consultant un avocat, tu pourras avoir de l'information utile.
Citer : Une servitude peut aussi être créée dans le cas d’un terrain enclavé qui ne dispose d’aucun accès pratique à une voie publique. Si aucun des propriétaires des terrains avoisinants n’est disposé à offrir un droit de passage au propriétaire du terrain enclavé, l’article 997 du Code civil du Québec donne à cette personne le droit de revendiquer un droit de passage au propriétaire du fonds qui offre l’accès le plus naturel à la voie publique. Il devra alors verser à ce propriétaire une indemnité proportionnelle au préjudice que la création de ce droit pourrait causer.
Mais, une fois rendu sur le territoire libre, tous doivent agir comme sur un territoire libre et ne peuvent se croire propriétaire du terrain. En cas de problèmes, police et agent de protection de la faune doivent être informé.
Bonne chance.
Alain
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