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club de chasse et pêche des trois cantons
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Auteur :  merlin [ Lun Avr 12, 2010 10:12 pm ]
Sujet du message :  club de chasse et pêche des trois cantons
Bonjour,

Est-ce que quelqu'un connait ce regroupement de propriétaires foncier de la région de Magog?

Yves
Auteur :  oncle will [ Mar Avr 13, 2010 7:25 am ]
Sujet du message : 
je comprend pas que ca existe dans la zone 9 certain proprietaire foncier cetait regroupe legalement pour partir un club de chasse et ont ete deboute en cour ,ils ont en plus ete oblige denlever leurs ecritaux le long des chemins ceinturant leurs proprietes .?
cest quelquun de mon entourage qui as ete mandate pour soccupe de la cause.
ent tout cas si cest vrais cest peut etre quelquun qui finance la gang de jean charrogne. :lol:
Auteur :  micheld [ Mar Avr 13, 2010 9:29 am ]
Sujet du message : 
oncle will a écrit :
je comprend pas que ca existe dans la zone 9 certain proprietaire foncier cetait regroupe legalement pour partir un club de chasse et ont ete deboute en cour ,ils ont en plus ete oblige denlever leurs ecritaux le long des chemins ceinturant leurs proprietes .?
cest quelquun de mon entourage qui as ete mandate pour soccupe de la cause.
ent tout cas si cest vrais cest peut etre quelquun qui finance la gang de jean charrogne. :lol:


Çà dépend peut-être de la façon dont il se sont pris, je ne vois pas pourquoi un groupe de propriétaires privés, seraient empêchés de se regrouper et de faire enregistrer leur association comme association à but non lucratif, au ministère des finances.

Mais tu ne peut pas obliger personne à embarquer dans l'association, et tu ne dois pas non plus pancarter des terres de propriétaires qui n'ont pas signé, ou des terres publiques sur lesquelles tu n'as pas juridiction.

C'est déjà arrivé par chez nous que des gars un peu trop fantasques mettent des pancartes chez des gens qui n'étaient pas intéressés.


Michel
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